Traité de PNA - [EG I] - [O-L] -

par **Obsyker** Sam 17 Déc - 1:48

Bonjour à tous.

Pour illustrer la paix et pour qu’elle soit durable, il a été proposé au chef de l’alliance O-L, de mettre en place un Pacte de Non Agression entre nos deux alliances.

Trouver le traité de paix ici : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

L’offre de la PNA entre O-L et EG I a été débattu de manière transparente sur le post qui suis : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Rappel de définition d'un PNA :
Un pacte de non-agression est un traité, entre deux partit ou plus, dans le but d'éviter un conflit armé entre eux et de résoudre leurs dissensions par des négociations diplomatiques.

Le PNA (Pacte de Non Agression), même si elle est officieux depuis la fin des débats, sera officiel lors de sa ratification [Lu et Approuvé] par : le leader et les ministres de l’alliance Ecclesia Galaxia ; le chef et éventuellement les responsables de l’alliance L’Ordre Libérale.

Les règles suivantes s’appliqueront :

P1
"Il est interdit à tous membres de l'Ecclesia Galaxia et de l'Ordre Libérale d'espionner, d'attaquer ou de mener toutes actions afin de nuire délibérément à un autre joueur membre de l'alliance partenaire du dit pacte. Tous contrevenant à la règle subiront une sanction proportionnelle au degré de gravité de l'action nuisible commise."

P2
"Faire intervenir un membre tiers et étranger aux deux alliances concernés par le pacte pour nuire à un joueur membres d'une de ces deux alliances est considéré comme une action ayant but de nuire délibérément et est soumis aux mêmes sanctions que le paragraphe [P1] détaillé dans le paragraphe [P3]."

P3
"Le non respect de ces règles relèvera d'une sanction prise entre les dirigeants des deux alliances concernés par ce pacte, et à la hauteur de la gravité de l'infraction."

P4
"Le pacte est rompu lorsqu'une des deux parties choisis par suite à un vote interne de rompre le dit pacte. Un délais d'une semaine est alors mis en vigueur avant la rupture officielle du pacte.
Le pacte peut également être rompu si aucune sanction n'est trouvé pour régler un conflit suite à un 'non-respecte des règles' du pacte. Un délais d'une semaine est accordé pour trouver une sortie de crise. Si au bout de cette semaine aucune solution n'est trouvé, une seconde semaine est accordé avant la rupture officielle du pacte."

Suite à cette seconde étape pour mettre en place une paix durable, et pour renforcer la cohésion entre nos deux alliances, il a été proposé au chef de l’alliance O-L, par l’intermédiaire du Ministre Dwing (en charge des échanges commerciaux) de l’Ecclesia Galaxia, de mettre en place un Pacte Commercial entre les deux alliances.

L’offre de ce Pacte de Libre Echange entre O-L et EG I sera débattu de manière transparente sur le post suivant : (liens à venir)

Tous les membres sont inviter à participer au débats qui suivront cette offre. Les règles et conditions finales ainsi que les possibles sanctions à toutes transgressions du pacte (PLE) seront rédigées par le leader et les ministres de l’alliance EG I ainsi que le chef et les responsables de l’alliance O-L. Ce pacte ne prendra effet que par la ratification de celui-ci dans un post externe à celui des débats.

[MERCI DE NE PAS POSTER APRES MOI SAUF RATIFICATION DU DOCUMENT]